2.1. Les méthodologies générales d’inventaire

2.1.1. Au niveau international

Deux méthodologies sont définies au niveau international pour estimer les émissions nationales de gaz à effet de serre : la méthodologie du GIEC et la méthodologie CORINAIR (cf Annexe 1 pour une présentation détaillée).

Le GIEC produit en effet des rapports méthodologiques, qui décrivent les méthodes et les pratiques en matière d’inventaire des émissions nationales de gaz à effet de serre, et qui sont utilisés par les Parties à la CCNUCC pour établir leurs communications nationales. Le premier document de ce type date de 1994 et a été revu en 1996. Il fait actuellement l’objet d’une autre révision importante. Les nouvelles lignes directrices du GIEC pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre seront disponibles fin 2006. Pour l’instant le document de référence demeure « Revised 1996 IPCC Guidelines for National Greenhouse Gas Inventories » ou Lignes directrices du GIEC révisées en 1996 pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre.

L'autre méthodologie, nommée CORINAIR (CORe INventory of AIR emissions in Europe ou inventaire de référence des émissions atmosphériques en Europe) est issue d’un programme européen. Il a été initié par la Commission des Communautés Européennes puis repris par l’Agence Européenne de l’Environnement (AEE) et s’est traduit par la mise au point d’une méthodologie européenne reconnue et utilisée par un nombre important de pays.

Les deux systèmes suivent les mêmes principes de base :

• Couverture complète des émissions anthropiques (CORINAIR considère également les émissions naturelles),

• Totaux annuels des émissions nationales par catégories de sources,

• Distinction claire entre émissions liées à l’énergie et non liées à l’énergie,

• Transparence et documentation complète permettant la vérification détaillée des données d’activité et facteurs d’émissions.

Un format normalisé est défini pour présenter les résultats des émissions pour chaque système d’inventaire.

La nomenclature SNAP 97 (Selected Nomenclature for Air Pollution ou nomenclature sélectionnée pour la pollution atmosphérique) définie dans la méthodologie CORINAIR, se divise en onze secteurs, eux-mêmes subdivisés en plusieurs catégories.

Tandis que la nomenclature CRF (Common Reporting Format ou format de rapport commun) du GIEC n’en comporte que sept. Le nombre de secteurs plus important pour SNAP s’explique principalement par le fait que la première catégorie du CRF (combustion) est subdivisée en six secteurs dans le format SNAP.

Ces méthodologies sont celles employées par les pays pour réaliser leur inventaire mais les Etats sont néanmoins invités à utiliser leurs propres adaptations méthodologiques si elles sont conformes aux lignes directrices internationales mais permettent de les affiner.

.1.2. Au niveau national

Chaque Etat membre de l’UE doit rendre son NIR (National Inventory Report ou rapport national d’inventaire). Un organisme est alors en charge de la réalisation du rapport. Souvent cet organisme est un ministère, un institut de recherche ou l’agence nationale de protection de l’environnement.

Pour la France, le CITEPA (Centre Interprofessionnel Technique d’Etudes de la Pollution Atmosphérique) a été désigné comme organisme référent national par le Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable (MEDD). Le CITEPA a développé sa propre méthodologie pour la réalisation de l’inventaire national. Elle s’inspire des principes de CORINAIR. Le système mis en place est le Système National d’Inventaires des Emissions de Polluants dans l’Atmosphère (SNIEPA) dans le cadre du programme CORALIE (COordination de la RéALisation des Inventaires d’Emissions) avec le concours financier du MEDD.

Le système belge d’Etat fédéral, dit de « dissociation » attribue une très grande autonomie à ses régions constitutives (Bruxelles-Capitale, Flandre, Wallonie). Les régions sont compétentes en termes de protection de l’environnement à quelques compétences près qui sont gérées au niveau fédéral. La compilation des inventaires de GES est une des responsabilités régionales. Chaque région se donne les moyens nécessaires pour établir son propre inventaire d'émissions en accord avec les lignes directrices internationales. En Wallonie c’est la direction générale des ressources naturelles et de l’environnement (DGRNE) qui réalise la partie wallonne de l’inventaire fédéral. Les inventaires d'émissions des trois régions sont combinés pour former le NIR requis par l'UE et la CCNUCC, un organisme spécialisé, la cellule interrégionale de l’environnement (CELINE –IRCEL) est alors en charge de l’agrégation au niveau national.

Cette année devrait être publié un rapport sur le système national d’inventaire.

Dans certains pays c’est l’agence nationale pour la protection de l’environnement qui est l’organisme national référent : Allemagne, Autriche, Italie, Irlande.

En Espagne, Suède Portugal et Luxembourg, les ministères de l’environnement et/ou du développement durable réalisent le NIR.

Dans certains autres pays, c’est un institut de recherches qui a été désigné comme au Danemark, en Grèce, en Finlande (institut des statistiques) ou encore au Royaume-Uni (centre national des technologies de l’environnement).

Ce qui est commun aux pays en général, est la volonté de préciser les données recueillies. D’une part ils ont la possibilité d’adapter les méthodologies internationales au niveau national comme préconisé dans les lignes directrices internationales ; d’autre part ils commanditent des études, recherches thèses sur des sujets en lien avec le thème émissions de gaz à effet de serre, de manière à refléter au mieux les caractéristiques du pays. Cette logique, comme on le verra par la suite, se retrouve dans certains inventaires régionaux.

1.1.3. Au niveau régional

A l'échelle régionale et en fonction du but poursuivi, différentes méthodologies sont utilisées en s'inspirant systématiquement des méthodologies internationales. Cependant elles le sont avec plus ou moins d'adaptations, ce qui sera plus détaillé par la suite (cf. grilles d'analyse par inventaire en Annexe 2). De plus pour un approfondissement ou une meilleure compréhension, en Annexe 3, sont présentés les principes généraux de calculs des émissions ainsi que les différentes approches pouvant être utilisées lors de la réalisation d'un inventaire.

Ce qu’il est important de préciser est que pour réaliser un inventaire les organismes régionaux doivent composer avec différents facteurs (disponibilité des données, participation des acteurs régionaux, ressources financières, …) qui vont bien souvent grandement influencer la manière dont sera réalisé l’inventaire.

1.2. Enquêtes auprès des observatoires en Europe

Le point de départ de l’étude passe par le recensement des initiatives dans les régions européennes, il ne se veut pas exhaustif puisqu’il concerne en priorité les membres de la FEDARENE desquels il semblait plus facile d’obtenir non seulement des informations mais également des documents. Parfois les membres ont servi d’intermédiaire, soit tout simplement en fournissant des informations ou des contacts dans un autre organisme, soit en facilitant l’obtention de documents qui n’auraient pas pu l’être sans leur intervention.

Les méthodes d’enquête

Les moyens employés pour la collecte d’informations ont été les suivants :

• Recherche de données sur Internet par mots-clés, dans la langue du pays pour obtenir des informations de base, et sur les sites des agences de l'énergie et/ou de l'environnement et des organismes référents nationaux.

• A partir des premières informations recueillies et d’une réunion à l’APCEDE (Agence Poitou-Charentes Energie Déchets Eau), rédaction d’une enquête diffusée à la majorité des agences membres.

• Rappels de l’étude en cours par différents moyens :

  • dans le bulletin bimensuel diffusé par la FEDARENE,

  • lors d’appels téléphoniques des membres pour tout autre sujet, il leur a été fréquemment rappelé d’envoyer des informations concernant l’étude.

• Parallèlement : entretiens téléphoniques, envoi de mails soit pour essayer d’obtenir des informations, soit suite à la lecture des différents documents envoyés (inventaires, extrait de méthodologies…), pour demander des précisions ; recherches sur Internet.

De plus, diverses rencontres ont permis de préciser les enquêtes et surtout de mieux cerner le sujet, surtout lors du début de la mission. Ainsi la réunion à l’APCEDE, la réunion du RARE (Réseau des Agences Régionales de l’Energie et de l’Environnement) à laquelle nous avons été conviés, la réunion organisée en Wallonie à la Direction Générale des Transports et de l’Energie ont permis de rencontrer les différents interlocuteurs, ce qui a été particulièrement utile pour mieux comprendre les enjeux et les problèmes rencontrés lors de la mise en place ou du fonctionnement d’un observatoire régional.

Le tableau récapitulatif de la figure 4 ci-dessous dresse un état des lieux de ce qui a été obtenu.

Figure 4 : Tableau récapitulatif des inventaires régionaux en Europe

Ce qui donne en termes de répartition statistique, les graphiques de la figure 5 :

Figure 5 : Résultats des enquêtes menées dans 105 régions européennes par type de bilans recueillis

Pour comprendre la figure 5, il faut savoir que sur le graphique de gauche les « bilans désagrégés du NIR » sont des inventaires auxquels des acteurs régionaux ont participé. Ce sont des inventaires mixtes entre un inventaire désagrégé du NIR et un inventaire entièrement réalisé par une région. On considère comme nuls les bilans désagrégés du NIR pour lesquels les régions n’ont pas participé.

Contrairement au graphique de droite où les inventaires désagrégés du NIR sont comptés sous la catégorie du même nom, indépendamment du fait qu’un organisme régional y ait participé ou non. Ce graphique permet plutôt d’avoir un aperçu des données régionales disponibles.

Quelques commentaires :

• Le tableau de la figure 4 recense les inventaires qu’ils soient réalisés dans une structure d’observatoire ou pas. Ici on s’intéresse tout particulièrement à l’évaluation des émissions, à leur comptabilité.

• Certains inventaires vont être actualisés : Toscane et Poitou-Charentes (fin 2006), Nord-Pas de Calais. D’autres sont en phase de création : Ile de France pour les GES, Abruzzes, Lorraine et La Réunion.

• Les régions pour lesquelles on dispose d’informations font en général partie de l’Europe des 15. Cela s’explique par le fait que la grande majorité des membres de la FEDARENE en sont issus et que pour les pays entrants, le rendu d'un inventaire national est assez récent, donc des initiatives à l'échelle régionale ne sont pas forcément déjà envisagées.

• Les limites de l’enquête :

  • La définition de la région selon les pays d’Europe,

  • Les problèmes de compréhension linguistique,

  • Le manque de transfert d’informations entre les différents acteurs régionaux et la difficulté de trouver, au sein d’une région, le bon interlocuteur,

  • Le manque d’intérêt au sein de certaines régions pour le sujet de l’enquête,

  • La confidentialité des données, en particulier lorsque les inventaires émanent d’organismes non membres de la FEDARENE.

Le tableau de la figure 6 précise les graphiques de la figure 5 en détaillant les résultats par pays.

Figure 6 : répartition par pays et par types des bilans recueillis dans les régions

Remarque : pour le Danemark et la Roumanie, les chiffres soulignés signifient qu’il y a des inventaires mais que pour diverses raisons, il n’a pas été possible d’obtenir les documents.

Premiers éléments d’analyse (principalement à partir de la figure 6) :

Pas de bilans

Dans ce tableau, comme sur le graphique de gauche de la figure 5, les bilans désagrégés du NIR auxquels des organismes n’ont pas participé sont comptés comme nuls. De plus dans cette catégorie, ne sont répertoriées que les régions pour lesquelles un ou plusieurs organismes a certifié que la région ne disposait pas d’inventaire ou d’observatoire de gaz à effet de serre.

Les pays comme l’Irlande et le Luxembourg sont trop petits pour que l’échelon régional soit significatif. De la même façon, on peut comprendre qu’un pays comme la Finlande voit moins la nécessité d’un observatoire régional quand on sait que sa population totale s’élève à 5.2 millions d’habitants alors que la population de certaines régions est largement supérieure à ce chiffre : Northwest (UK), 6.7 M ; Andalousie (E), 7.2 M ; Lombardie (I), 8.9 M.

Au vu des résultats, on peut supposer que cette catégorie aurait certainement une part plus importante si l’on menait une enquête exhaustive.

A priori pas de bilans

Dans cette catégorie sont listées les régions où soit comme la France, l’enquête n’a pas été menée réellement mais aux dires des acteurs des autres régions, il n’y a pas d’observatoire. L’étude en effet ne recherchait pas l’exhaustivité mais la diversité de régions. Les autres régions françaises non-membres de la FEDARENE n’ont donc pas été directement enquêtées mais des informations ont été recueillies lors des entretiens avec les différents acteurs français ainsi que sur Internet, ce qui permet de supposer qu’il n’y a pas d’observatoires dans ces régions. A la nuance près que l’Ile de France devrait préparer son inventaire de GES et La Réunion, un bilan CO2. De plus ces résultats sont à considérer avec précaution puisqu’ils prennent en compte certaines hypothèses, à savoir que l’on considère comme ne disposant pas d’inventaires (« a priori pas de bilans ») des régions dans lesquelles par exemple en France pour l’Alsace, le Centre et l’Ile de France, des associations de surveillance de la qualité de l’air ont réalisé un cadastre des émissions. Cependant ces associations n’ont pas la même logique de réalisation puisqu’elles s’appuient sur des concentrations de polluants dans l’atmosphère. Ces associations ne mettent pas en place d’observatoire puisqu’elles n’ont pas pour vocation d’agir concrètement mais ont uniquement un rôle de surveillance.

En ce qui concerne l’Espagne, on suppose qu’il n’y a pas de bilans puisque soit l’enquête est restée sans réponse, soit les interlocuteurs ont envoyé le lien de l’inventaire national réalisé par le ministère national de l’environnement.

NIR

Seul le Luxembourg appartient à cette catégorie. En effet vu la taille du pays (2 586 km²) et la population (455 000 habitants en 2005), il n’apparaît pas nécessaire de mettre en place un observatoire à l’échelle infranationale.

Désagrégés du NIR

Tous les bilans autrichiens sont des bilans de GES désagrégés du NIR mais avec l’intervention d’experts régionaux, c’est pourquoi ils appartiennent à une catégorie différente.

Pour la Roumanie, les informations sur les bilans régionaux sont insuffisantes. Seules des suppositions ont été faites d’où les chiffres en orange dans le tableau de la figure 6.

Bilan CO2

Les bilans CO2 sont majoritairement les bilans des régions allemandes. En effet toutes les régions allemandes réalisent leur bilan CO2. On peut supposer que pour la Suède, toutes les régions disposent d’un bilan CO2 malgré le fait que l’enquête n’en ait révélé que trois. Ceci étant dû à un problème linguistique. Deux régions françaises réalisent uniquement un bilan CO2 (Aquitaine et Ile de France).

Pour les régions espagnoles, les bilans CO2 sont réalisés au sein des bilans énergétiques, tout comme dans les régions suédoises.

Les inventaires d’émission de CO2 sont calculés à partir des consommations énergétiques de combustibles fossiles auxquels sont affectés des coefficients. Ces coefficients permettent de déterminer le contenu en CO2 par unité de combustible utilisé.

Il est relativement aisé de convertir un bilan énergétique en bilan CO2 puisque les calculs sont relativement simples, les données disponibles. D’autant que les régions ont fréquemment à disposition un bilan énergétique (par exemple toutes les régions d’Espagne). Pour réaliser un inventaire complet des émissions de GES, doivent être prises en compte des sources diffuses (sols agricoles, effluents d’élevage, climatisation, réfrigération…) pour lesquelles les données sont difficiles à obtenir et pas forcément fiables.

La quantité de travail à fournir pour réaliser un inventaire des émissions de GES est très supérieure à celle nécessaire pour un bilan CO2. Ce qui constitue l’une des principales raisons pour expliquer le fait que les régions dispose d’un bilan CO2 et non d’un inventaire complet des GES.

Cependant, le fait de ne réaliser qu’un bilan CO2 se justifie lorsqu’on s’intéresse à la part des émissions énergétiques dans le total des émissions de gaz à effet de serre. En France, en 2004 les émissions de GES d’origine énergétique représentent 78% du total, les 22% restants étant dus à l’agriculture et au traitement des déchets. Sachant que ces émissions énergétiques sont liées à l’utilisation d’énergies fossiles et que la majeure partie d’entre elles sont des émissions de CO2 (59% des émissions en France en 2004 sont des émissions de CO2 issu de combustibles fossiles, cf figure 7).

Si la part des émissions énergétiques dans le bilan n’est pas toujours aussi élevée, la fourchette oscille environ entre 60 et 80%.

Source : CITEPA 2005

Figure 7 : répartition des émissions par type de gaz pour la France en 2004

Bilans GES

Les pays dans lesquels le plus d’initiatives sont recensées sont : Belgique, France, Italie et Royaume-Uni.

• Pour la Belgique, toutes les régions réalisent un inventaire de GES, de même pour l’Angleterre. Le Pays de Galles a également un inventaire GES contrairement à l’Ecosse et l’Irlande du Nord et il faut noter qu’un programme structure la réalisation des inventaires régionaux de l’Angleterre.

• Le bilan autrichien de cette catégorie est le bilan de Salzburg, qui non seulement dispose du même type de bilan que les autres régions autrichiennes mais a également à son actif un bilan GES des émissions d’origine énergétiques entièrement réalisé par des acteurs régionaux (le SEMIKAT, der Salzburger Energie-und Emissionskatatster ou cadastre des émissions et de l’énergie de Salzburg).

• En Italie, quatre régions ont réalisé un inventaire des émissions de gaz à effet de serre dont la Lombardie. Le Piémont s’est d’ailleurs inspiré de cette initiative pour réaliser son propre inventaire. Il semblerait d’ailleurs que l’un des objectifs de la Lombardie soit d’être le moteur des initiatives d’évaluation des émissions en Italie. (Projet Kyoto de la Lombardie : « Les données et les méthodologies proposées [par INEMAR, le programme lombard d’inventaire] seront utiles aux autres régions ou organismes publics et privés intéressées à la quantification des émissions de GES »).

• En France, six régions (bientôt sept) disposent d’un bilan des émissions de gaz à effet de serre réalisés par des acteurs différents et non harmonisés.

• L’Andalousie est la seule région d’Espagne pour laquelle un inventaire a été mis à notre disposition, toutefois il semblerait que ce ne soit pas la seule région espagnole à avoir réalisé ce type de bilan.

Globalement, on constate qu’un tiers des 105 régions enquêtées a réalisé un inventaire GES, un cinquième un bilan CO2 et presque la moitié des régions (45%) n’ont ni l’un, ni l’autre et n’ont donc pas d’observatoire d’émissions de GES.

Ces premières constatations préfigurent les différences que l’on va pouvoir recenser entre les régions sur la manière d’aborder l’évaluation des émissions. Pour comprendre ces disparités entre pays mais aussi au sein des régions, plusieurs raisons peuvent être invoquées qui seront développées ci-dessous et permettront non seulement d’expliquer la présence ou l’absence d’un observatoire mais aussi les différences relevées au sein des observatoires.